Mentions légales
[A compléter avec les infos du statut juridique du gite]
pour une société : raison sociale, forme juridique, adresse de l’établissement ou du siège social (et non pas une simple boîte postale), montant du capital social ;adresse de courrier électronique et numéro de téléphone ;pour une activité commerciale : numéro d’inscription au registre du commerce et des sociétés (RCS) ;pour une activité artisanale : numéro d’immatriculation au répertoire des métiers (RM) ;en cas d’activité commerciale : numéro individuel d’identification fiscale numéro de TVA intracommunautaire
pour une profession réglementée : référence aux règles professionnelles applicables et au titre professionnel ;nom et adresse de l’autorité ayant délivré l’autorisation d’exercer quand celle-ci est nécessaire
Nom de la directrice de la publication : Kristell Le-Maout
Informations hébergeur :
o2switch
Tel : 04 44 44 60 40
Marque déposée INPI : 09 3 645 279
Siret : 510 909 80700024 – RCS Clermont Ferrand
SARL au capital de 100000€
Opérateur Télécom déclaré ARCEP – Propriétaire de son réseau AS50474
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